Bonjour,
Je souhaiterais connaitre le traitement d'une levée d'option dans les comptes consolidés.
J'ai cru comprendre qu'en cas d'arrêt du contrat, l'immobilisation issue du retraitement "conso" doit être sortie et nous devons conserver l'immobilisation de la levée d'option issue des comptes sociaux de l'exercice. est ce le bon traitement ?
Merci d'avance pour votre réponse
Cordialement,
Bonjour,
J’imagine qu’il s’agit d’une levée d’option dans le cadre d’un contrat de crédit-bail activé dans les comptes consolidés ?
Si tel est le cas, et si le bien avait été inscrit au coût historique amorti, cette valeur doit être maintenue en conso. Il n’y a pas de modification de la valeur du bien à l’actif du bilan consolidé. Vous aurez donc un retraitement à comptabiliser jusqu’à l’amortissement complet du bien pour reconstituer la valeur d’origine et les amortissements. L’impact au compte de résultat correspondra à la différence entre les amortissements comptabilisés en social sur la levée d’option et les amortissements conso sur la valeur brute d’origine du bien.
Cordialement,
SO
OUPS, 
ma question d origine a disparu....
je recommence :
lors d une levée doption en social, nous reintegrons dans notre resultat fiscal la difference entre la VNC comptable de l'immo louée et le prix de levée d option ce qui majore notre impot à payer...
j'ai un doute sur le traitement de cette reintegration fiscale, doit on passer un IDA dans les comptes consolidés en FGAAP 
Cordialement
Bonjour,
Lors de la signature d'un contrat on passe une écriture Immobilisations à Dettes. Donc pas d'impact capitaux propres et pas d'impôt différé.
Par la suite l'immobilisation est amorti à un rythme qui va être différent de la dette. Un impôt différé va être calculé sur le différentiel.
A la fin du contrat, dans le cas présent nous comprenons que l'immobilisation n'est pas totalement amortie, alors que l'emprunt est remboursé. La valeur de rachat présente dans les comptes sociaux est annulée. Il subsiste donc un retraitement qui majore l'actif net, en générant un impôt différé passif.
En l'espèce, si dans les comptes sociaux vous réintégrez la plus-value existante, il convient à notre avis d'annuler l'impôt différé comptabilisé précédemment.
Cordialement
PF
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