Bonjour,
j'ai une question relative à la poursuite de l'annulation d'un fonds de commerce cédé au sein du groupe.
Au-delà de l'élimination de la plus value, le fonds de commerce cédé était initialement annulé au sein de la société cédante pour sa valeur d'origine soit 45 KE (dont le % d'I était de 100 %). Ainsi, le retraitement du fonds de commerce avait un impact à 100 % sur la part groupe en KP.
L'entreprise qui a acquis ce fonds a un % d'I de 60 %. Pour moi, cette cession ne doit pas avoir de conséquence sur les KP Groupe / Minos.
Aussi ma question est la suivante :
la poursuite de l'annulation du fonds de commerce doit-elle se faire sur les KP de la société cédante ? de la société cessionnaire ?
Dans ce second cas, doit-on constater une écriture pour annuler l'impact sur la part Minos de l'élimination du fonds de commerce ?
Merci de votre aide.
Ipso
Bonjour,
Je suis d’accord sur le fait que cette cession ne doit pas avoir d’impact sur les capitaux propres groupe/ mino puisqu’elle porte sur un actif qui était éliminé en conso à 100% en part groupe.
Dans les capitaux propres de la cédante, vous devez éliminer la plus-value réalisée (donc à 100% en impact groupe). La contrepartie est le fonds de commerce chez la cessionnaire qui se retrouve donc en valeur d’origine à 45 k€. Vous devez alors reprendre l’annulation de la valeur d’origine.
Soit vous pouvez positionner cette écriture en « élimination sans impact sur minoritaires » (groupe non répartissable – ceci dépend de votre outil de consolidation), soit vous devez effectivement passer une écriture pour éliminer l’impact sur les minoritaires. Il me paraît en effet préférable, en termes de présentation des contributions, de positionner cette écriture sur la société détenant désormais le fonds de commerce.
Sophie de Oliveira Leite
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