Bonjour,
A priori, la garantie de passif n'entre pas en considération dans le calcul du résultat de cession consolidé.
En effet, sauf dans le cas particulier d'un passif connu à la date de cession, et qui devrait dans ce cas être provisionné dans le bilan de la société cédée, la clause de garantie de passif porte sur des éléments dont la survenance n'est pas nécessairement probable, et dont l'incidence ne peut pas être déterminée de manière fiable à la date de cession.
Il s'agit donc plutôt d'un passif éventuel à mentionner en annexe dans les engagements hors bilan.
En revanche, une provision devra être constituée, tant dans les comptes individuels de la cédante que dans les comptes consolidés, dès lors qu'il apparait probable, à la clôture d'un exercice, que la responsabilité de la cédante risque d'être engagée au titre de la garantie, et que le montant des sommes à verser peut être évalué avec une approximation suffisante.
Bien cordialement,
SO
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