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Elimination : comment éliminer une prestation de services effectuée par une société du groupe si celle-ci est capitalisée (immobilisée) dans la société qui bénéficie de la prestation ?
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cedricmekambo
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12 février 2020 - 11 \\11 24 \\02\\24\\2
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Alexis_1
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21 mars 2020 - 18 \\06 35 \\03\\35\\3
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Bonjour,

Il nous semble en effet qu'il convient de n'éliminer que la marge. Ainsi, dans l'exemple 1, en admettant que celle-ci soit de 100, nous aurions passé l'écriture suivante : Chiffre d'affaires au débit pour 1000, Production immobilisée au crédit pour 900 et Immobilisations au crédit pour 100. Ce traitement est lourd, car en éliminant 100 d'immobilisations, cela signifie qu'il faut ultérieurement annuler sa quote-part d'amortissement durant toute sa durée de vie. Il est admis de notre point de vue de n'éliminer que les marges significatives (notion à définir). Auquel cas l'écriture serait ici Chiffre d'affaires au débit pour 1000, Production immobilisée au crédit pour 1000.

Concernant l'exemple 2, il convient à notre avis de passer la même écriture que précédemment, mais multipliée par 60%.

Cordialement.

PF

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Alexis_1
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21 mars 2020 - 18 \\06 39 \\03\\39\\3
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cedricmekambo a déclaré
Bonjour,

Je travaille au département consolidation d'un groupe exerçant dans l'amont pétrolier.
Ces dernières années, le groupe a décidé d'internaliser plusieurs services dont le forage. Ces prestations de forage (forage d'un puit pétrolier) figurent en chiffre d'affaires dans les comptes de la société qui réalise la prestation mais la société qui paie la prestation (bénéficiaire de la prestation) comptabilise les factures de forage en immobilisation.

Exemple 1 : Les sociétés A et B sont sous contrôle commun (intégration globale). La société A facture des prestations de forage à la société B pour 1000€.
La société A comptabilise les 1000€ en chiffre d'affaires. La société B comptabilise une immobilisation de 1000€ (puit de pétrole).
Comment doit-on éliminer cette opération en consolidation ?
Jusqu'ici le traitement est le suivant :
1) Nous annulons la capitalisation (le transfert des coûts en immobilisation) : débit compte de charge / crédit compte d'immobilisation (pour 1000). Après cette écriture, nous avons une charge de 1000 dans la société B et un produit de 1000 dans la société A
2) Élimination de l'opération réciproque (diminution du CA pour 1000 et diminution de charges pour 1000).

Ce traitement est-il approprié ? Doit-on uniquement annuler la marge réalisée par la société A sur cette prestation de services ?

Exemple 2 : La situation devient plus complexe lorsque le montant de la prestation est partiellement refacturé aux partenaires de la société B.
Situation : même prestation que dans l'exemple 1. La société A facture 1000€. Dans la société B la prestation effectuée par la société A est imputé sur un puit de pétrole sur lequel la société B ne possède que 60% des droits. La société B enregistre l'écriture suivante :
débit : immobilisation pour 600
débit : partenaire (créance) pour 400
crédit : fournisseur A pour 1000

Comment doit-on éliminer cette opération ?

Le traitement que nous appliquons en consolidation est le suivant :
1) Annulation de l'imobilisation comptabilisée par B (débit charge / crédit immobilisation pour 600). Après cette écriture nous avons 1000 en produit (CA) dans la société A et 600 en charge dans la société B.
2) Elimination des 600.
Les 400 restant ayant été facturés à une entité tierce (hors du groupe), ils sont maintenus dans le résultat consolidé.

Ce traitement est-il approprié ? Doit-on uniquement éliminer 60% de la marge réalisée par la société A sur cette opération ?

Je vous remercie d'avance pour votre aide.  

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