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Cession d'une immobilisation intra groupe à l'extérieur du groupe
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sdouai
1 Posts
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1
3 novembre 2016 - 18 \\06 35 \\11\\35\\11
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Bonjour,

Je souhaitais savoir quelles étaient les écritures à passer lorsqu'une immobilisation,qui a fait l'objet d'une cession intra-groupe (et donc neutralisation de la plus value), est vendue à l'extérieur du groupe?

Par avance merci de vos réponses

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admin
67 Posts
(Offline)
2
8 novembre 2016 - 13 \\01 30 \\11\\30\\11
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Bonjour,
Au moment de la cession de l’immobilisation, vous devez extourner votre écriture d’annulation de la plus-value interne en repassant l’impact en résultat.

Pour illustrer la démarche, supposons que vous ayez vendu une immobilisation de valeur 100 au sein du groupe pour 130. Lors de la cession, vous avez comptabilisé l’écriture suivante :

__________________________________________
Résultat (PV de cession) : 30
_________________________ Immobilisation : 30
__________________________________________

(ou en utilisant les comptes PCG) :
___________________________________________________________________
775 - Prix de cession des immos cédées : 130
______________________________________ 675 - VNC des immos cédées : 100
______________________________________ 2 - Immobilisation : 30
___________________________________________________________________

Cette écriture s’est reportée d’année en année, elle diminue votre compte d’immobilisation de 30 par la contrepartie des réserves.
Lorsque vous cédez à l’extérieur du groupe, par exemple pour 150, vous réalisez dans les comptes individuels de la cédante une plus-value de 20 (150 – 130), mais dans les comptes consolidés, la plus-value est de 50, l’immobilisation ayant une valeur au bilan consolidé de 100. L’écriture d’ajustement à comptabiliser est donc la suivante :

Reprise de l’a-nouveau sur l’élimination de la PV interne :
_______________________________
Réserves : 30
_______________ Immobilisation : 30
_______________________________

Extourne de l’écriture précédente par le résultat de l’exercice :
__________________________________________________
Résultat (VNC des elts d'actifs cédés) : 30
__________________________________ Immobilisation : 30
__________________________________________________

NB. Dans cet exemple, nous n’avons pas tenu compte des écritures d’impôt différé, mais elles suivent la même logique (reprise de l’a-nouveau et extourne en résultat).

Bonne journée,

SO

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